Contrôle interne au CPAS de Bruxelles

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Le CPAS de Bruxelles compte parmi les plus importants du pays. Il reçoit en moyenne 577 factures par semaine. Si on y ajoute les opérations ne nécessitant pas de facture (revenus d’intégration sociale, aides sociales et autres rémunérations, etc.), le volume de paiements hebdomadaire est considérable. D’où la nécessité d’un contrôle interne efficace. Dans le but d’optimaliser le contrôle, le CPAS de Bruxelles a chargé EY d’analyser l’ensemble des procédures de paiement.

Au CPAS de Bruxelles, le rôle du Receveur est de s’assurer que chaque paiement repose sur une information exacte et complète, que l’argent est disponible et que les directives et les décisions du Conseil de l’Action Sociale sont respectées. Le contrôle interne a pour but de rassurer le Receveur quant à la maîtrise des risques inhérents aux procédures de paiement.

On peut comparer la sécurisation des procédures de paiement à une chaîne : elle est aussi forte que son maillon le plus faible. Chaque maillon correspond à un contrôle consolidant le processus. Plus les contrôles sont efficaces, plus la fiabilité des paiements est garantie.

Chaîne des paiements

EY examine et, le cas échéant, renforce chaque maillon de la chaîne des paiements, de manière à obtenir une procédure fiable grâce à laquelle le CPAS bruxellois et le Receveur peuvent exercer leurs activités quotidiennes en toute sérénité. Toutes les procédures donnant lieu à des paiements font l’objet d’entretiens fréquents et de réunions de travail régulières.

Cette analyse s’effectue en diverses étapes : 

  • La première étant l’identification de tous les risques inhérents aux différentes phases de la procédure et aux contrôles déjà en place.
  • L’étape suivante consiste à mettre en évidence les risques non couverts ou insuffisamment couverts.
  • La troisième étape comprend la formulation de recommandations susceptibles d’optimaliser les contrôles et de mieux prévenir les risques.

Dès la mise en place des plans d’action par le CPAS de Bruxelles, les procédures modifiées sont listées sous forme d’organigrammes et de descriptifs, lesquels servent de fil conducteur à la réalisation et au respect des plans d’action proposés.