Mise au point sur les IFRS - Mines et métaux - Ernst & Young - Ernst & Young - Canada

Notre série de mises au point sur les IFRS porte sur les enjeux complexes, mais uniques, auxquels sont confrontées les sociétés minières et métallurgiques qui appliquent les IFRS. Ces enjeux seront examinés en tenant compte des événements récents et actuels survenus sur les marchés mondiaux des mines et des métaux. 

Refining IFRS - Resource nationalism

Cette publication présente un compte rendu des principales interprétations de l’impôt des pays lié aux ressources naturelles et explore certains défis que devront relever les sociétés minières au moment de la mise en œuvre des exigences fiscales.

Les normes IFRS se raffinent et s’appliquent – Partenariats

Les nouvelles normes publiées par l’IASB comprennent d’importants changements à la classification et à la comptabilisation des partenariats, de même qu’une nouvelle terminologie et la nouvelle définition à donner aux termes courants. Ces documents analysent les exigences des nouvelles normes et les répercussions qu’elles ont sur les sociétés minières et métallurgiques.

Téléchargez Refining IFRS - joint arrangements 
                       Applying IFRS - joint arrangements 

Comptabilisation des frais de découverture

Voici une mise à jour de la réunion de juillet 2011 du IFRS Interpretations Committee au cours de laquelle on a étudié l’interprétation presque finale de la comptabilisation des frais de découverture à l’étape de la production d’une minière de surface. Le document vous donne un bref aperçu de la discussion.

Les produits de contrats conclus avec les clients - Incidence sur le secteur minier

Dans le présent bulletin de Refining IFRS, nous examinons certaines des plus importantes répercussions que le modèle de comptabilisation des produits pourrait avoir sur le secteur minier.

Refining IFRS - UPDATE: Accounting for stripping costs - draft interpretation

Ce numéro du bulletin Refining IFRS offre une vue d’ensemble des discussions qui ont eu lieu lors de la réunion de l’Interpretations Committee en janvier 2011une vue d’ensemble des discussions qui ont eu lieu lors de la réunion de l’Interpretations Committee en janvier 2011

Extractive activities project – the responses are in...

Maintenant que le document de travail de l’IASB intitulé Discussion paper – Extractive Activities (DP) a été publié, nous examinons les commentaires des préparateurs, des utilisateurs et des normalisateurs. Ce numéro du bulletin Mining and Metals Refining IFRS présente une vue d’ensemble des réponses fournies à cet égard qui portent sur les principaux thèmes, tendances et questions soulevées.

Comptabilisation des frais de découverture engagés au cours de la phase de production

Ce numéro du bulletin Refining IFRS se penche sur la question de la comptabilisation des frais de découverture engagés au cours de la phase de production d’une mine. Il y a un manque de directives précises dans les IFRS à ce sujet, mais un projet d’interprétation a été publié. Ce numéro présente nos constatations ainsi que les incidences que la comptabilisation pourrait avoir sur les activités de votre entreprise.

IASB discussion paper on extractive activities: implications for the mining and metals sector

Ce numéro donne un aperçu des principales incidences qu’Ernst & Young a soulevées dans sa lettre de commentaires soumise à l’International Accounting Standards Board (IASB) sur le document de travail de l’équipe de projet portant sur les activités d’extraction.

La constitution de coentreprises permet l’accès aux capitaux

Ce numéro aborde les coentreprises comme une nouvelle source de capitaux dans le secteur à la suite de la crise du crédit et examine les diverses formes qu’elles peuvent prendre. Le bulletin traite plus précisément des points à considérer dans la comptabilisation de la nature de ces coentreprises.

Télécharger Joint venturing to provide access to capital (pdf en anglais). 

Comptabilisation des frais de découverture 

Ce numéro traite des méthodes de comptabilisation des frais de l’enlèvement des morts-terrains de couverture et des autres résidus requis pour accéder au corps minéralisé à partir duquel des minéraux peuvent être extraits. Plus précisément, le bulletin compare la méthode de comptabilisation des frais de découverture liés à la phase de pré‑production à celle des frais de découverture liés à la phase de production.

Télécharger Accounting for stripping costs (pdf en anglais).

Modifications des estimations des coûts de restauration

Ce numéro décrit de quelle manière la volatilité à laquelle le secteur est confronté se répercute sur les coûts de fermeture et de restauration. Le bulletin traite de l’incidence des fluctuations des coûts, des prix des produits de base, des taux de change et des taux d’actualisation sur les provisions pour restauration, ainsi que des exonérations fiscales liées aux obligations de restauration et de leur déductibilité.

Télécharger Changes in estimates for rehabilitation costs (pdf en anglais).

Comptabilisation de l’amodiation 

Ce numéro traite de l’amodiation, par une société, d’une partie de l’exploitation d’un projet à un partenaire stratégique dans le but de créer de la valeur, de respecter les modalités des permis ou de réduire le fardeau de sa dette. Le bulletin traite de la comptabilisation de l’amodiation et des accords conclus avant, pendant ou après la phase d’exploration et d’évaluation, ainsi que de leurs répercussions sur l’amodiataire et sur l’amodiateur.

Télécharger Accounting for farm-outs (pdf en anglais).

Recours accru à la couverture des prix des concentrés métalliques

Ce numéro examine les conséquences du recul marqué des prix des concentrés métalliques et de l’écart qui s’est ensuivi entre les montants des accords provisoires et ceux des accords finaux. Le bulletin analyse la possibilité d’atténuer le risque lié aux ventes de concentrés métalliques au moyen d’une opération de couverture ainsi que les questions relatives à la couverture, comme les métaux individuels, les mécanismes d’établissement des prix et la désignation de la couverture.

Télécharger The rise in hedging metal concentrates (pdf en anglais).

Effondrement des prix des métaux : répercussions sur le test de dépréciation

Le quatrième numéro de la série aborde les conséquences du recul marqué des prix des métaux et de l’augmentation des frais d’exploitation, qui ont entraîné la dépréciation de bon nombre d’actifs miniers et métallurgiques. Le bulletin évalue les indicateurs de dépréciation du secteur selon les IFRS et les hypothèses qui sous-tendent le test de dépréciation, y compris les hypothèses sur la demande future et le prix des produits de base, le gonflement des coûts, les taux d’actualisation et de change, les réserves minérales et les flux de trésorerie futurs.

Télécharger Metal price collapse - implications for impairment testing (pdf en anglais).

Relever le défi lié à l’offre : la multiplication des contrats d’achat ferme

Le troisième numéro de la série de mises au point sur les IFRS analyse le recours, par les sociétés minières et métallurgiques, à des engagements financiers sous forme de contrats d’achat ferme dans le but d’accroître la capacité de l’infrastructure. Les questions à prendre en considération dans les contrats d’achat ferme sont abordées et comprennent les contrats de location intégrés, la garantie financière, les produits et les engagements compensatoires et les structures d’accueil.

Télécharger Meeting the supply challenge: The rise of take-or-pay contracts (pdf en anglais).

La hausse des prix des produits de base fait grimper la valeur qui excède celle des réserves prouvées et probables

La deuxième publication de la série analyse la façon dont les sociétés minières et métallurgiques calculent la valeur économique des flux de trésorerie estimatifs en excédent par rapport aux réserves prouvées et probables. Tout particulièrement, cette question est abordée dans le contexte d’une hausse des prix des produits de base au-delà de la moyenne historique.

Télécharger Higher commodity prices raising value beyond proven and probable reserves (pdf en anglais).

La volatilité des marchés de change entraîne un réexamen de la monnaie fonctionnelle

La première publication de la série étudie comment les sociétés minières et métallurgiques déterminent leur monnaie fonctionnelle et évalue l’incidence de leur choix.

Télécharger Volatile currency markets causing a rethink on functional currency (pdf en anglais).