Fraude et insolvabilité : minimiser le risque de votre entreprise

(Article paru dans Premières en Affaires, décembre 2013)

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Par Deborah Conroy, CPA, CA, CIRP, Services consultatifs transactionnels, EY

Souvent, la première indication d’une fraude n’est que la pointe de l’iceberg. Le fait d’ignorer les signaux d’alerte ou de procéder seulement à un examen superficiel des causes d’une anomalie risque de ne pas révéler la véritable étendue d’un problème éventuel. Une vérification juricomptable exhaustive n’est pas toujours nécessaire, mais la détermination des points vulnérables de votre entreprise peut vous permettre de concentrer vos efforts de prévention là où des contrôles plus serrés s’imposent pour sauver l’entreprise viable.

Insolvabilité sans fraude
Beaucoup d’entre nous ont entendu des histoires mettant en scène des débiteurs insolvables ayant abusé du système et pratiquement volé leurs créanciers, leurs actionnaires et leurs autres parties prenantes. Mais aussi spectaculaires que certaines de ces histoires puissent paraître, la majorité des cas d’insolvabilité sont le fait de débiteurs qui se trouvaient dans des situations malencontreuses ou qui ont pris de mauvaises décisions d’affaires et non le résultat d’une fraude intentionnelle :

  • Parmi ces scénarios de malchance menant à l’insolvabilité, mentionnons la disparition d’un client principal ou une percée importante de la part d’un concurrent qui entraîne l’obsolescence du produit ou du service de l’entreprise.
  • Quant aux décisions honnêtes mais déficientes, deux exemples concrets sont la dépendance économique à un seul client ou l’absence d’investissement dans la recherche et le développement.

Fraude sans insolvabilité
De l’autre côté, une fraude ne donne pas toujours lieu à une situation d’insolvabilité. Les dirigeants doivent agir rapidement pour effectuer la transition vers un comportement éthique afin de minimiser le risque que l’entreprise soit anéantie. 

Par exemple, dans le cas de fraude résultant en une perte d’actifs, des contrôles internes améliorés peuvent mettre un terme à la ponction sur les actifs. Pour protéger immédiatement les actifs pendant la période de transition, une entreprise pourrait considérer faire appel à des parties externes pour superviser l’exploitation et l’implantation des améliorations.

Un autre exemple commun de fraude est la production d’une information financière délibérément trompeuse, ce qui peut exposer les parties prenantes à plus de risque que ce qu’ils pensaient. Les contrôles adéquats ainsi qu’une analyse plus poussée des irrégularités financières aideront à prévenir des irrégularités futures. Mais, pendant la période de transition alors que les faiblesses sont corrigées, les parties prenantes peuvent exiger que des tiers préparent ou revoient l’information pertinente. Elles peuvent également exiger que soient remplacés les membres du personnel en qui ils ont tout simplement perdu confiance, de manière à éviter des décisions défavorables prises à la hâte.
Dans les cas de fraude plus graves, les entreprises peuvent envisager d’instaurer une procédure officielle pour corriger les erreurs du passé et protéger l’entreprise viable.

Certes les circonstances entourant la fraude varient, mais une chose est certaine : le maintien d’une solide culture d’entreprise qui dénonce la fraude sous toutes ses formes et la mise en œuvre de contrôles internes efficaces à l’appui de cette culture sont les meilleures façons de minimiser le risque que l’entreprise soit anéantie par la fraude.


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