Ernst &Young >Services>Business-Tax-SRED - Ernst & Young - Canada

Chaque année, des encouragements fiscaux représentant des milliards de dollars sont offerts aux sociétés qui effectuent de la recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE). Les règles sont cependant complexes, et l’administration du programme de RS&DE peut perturber les activités de votre entreprise.

Pour aider les entreprises à se prévaloir des encouragements fiscaux pour la RS&DE, Ernst & Young est un chef de file. Laissez-nous gérer vos demandes en matière de RS&DE et augmenter le rendement de votre investissement—avec savoir-faire, efficacité et douceur—afin de pouvoir vous consacrer à l’exploitation de votre entreprise.

Ernst & Young a une équipe d’experts en RS&DE dont de nombreux membres œuvrent dans ce domaine depuis la création du programme d’encouragements en 1985. Nous connaissons la loi, les circulaires d’information et les pratiques administratives de l'Agence du revenu du Canada (ARC). Nous connaissons aussi votre secteur d’activité, et nous sommes en mesure de jongler avec tant les règles fiscales que les principes scientifiques.

Laissez Ernst & Young vous aider au fil du processus de demande

Planification des demandes de RS&DE — Ernst & Young peut collaborer à structurer vos demandes par progrès technologique. L’ARC préfère examiner ainsi les demandes, et cette façon de faire est aussi plus facile à administrer (moins de descriptions de projet et coûts d’observation inférieurs). Cette méthode vous permet de tirer pleinement parti des avantages au titre de la RS&DE auxquels votre entreprise a droit en repérant tous les travaux effectués en vue du développement de votre technologie.

Nous pouvons vous aider à structurer vos relations avec les clients et sous-traitants de manière à maximiser votre demande de RS&DE.

Gestion des demandes de RS&DE — La valeur et la validité d’une demande de RS&DE dépendent, pour une bonne part, des processus utilisés pour modéliser les activités et coûts admissibles.

Ernst & Young a touché à la RS&DE dans tous les secteurs. Nous avons appliqué avec succès plusieurs modèles de processus de demande qui vous permettront de tirer pleinement parti des encouragements en matière de RS&DE en perturbant le moins possible votre entreprise et sans ajouter de frais administratifs considérables.

L’ARC examine de plus en plus les processus des demandeurs au lieu de simplement vérifier leurs demandes. Si vous préparez vous-même vos demandes, nous pouvons revoir vos processus pour déterminer, documenter et établir les coûts des projets de RS&DE. S’il y a lieu, nous pouvons vous aider à restructurer et réaligner vos processus de gestion de la RS&DE.

Préparation des demandes de RS&DE — Ernst & Young peut offrir l’orientation nécessaire axée sur les principaux éléments à l’appui de votre demande. Nous pouvons vous aider à vous concentrer sur les bonnes priorités, que nous rédigions nous-mêmes votre description de projet ou que celle-ci soit préparée au sein de votre organisation.

Tout en vous aidant à maximiser le montant de votre demande, nous pouvons établir des stratégies d’utilisation des encouragements fédéraux et provinciaux en matière de RS&DE de manière à obtenir de meilleurs résultats en fonction de l’historique fiscal et du revenu imposable projeté de votre société.

Défense des demandes de RS&DE — La clé du succès dans le cadre d’une vérification en matière de RS&DE : la préparation. Nous pouvons vous aider à mettre l’accent sur les points qui étayeront votre demande et à revoir les principaux éléments de vos projets de RS&DE afin que toutes les interrogations de l’ARC reçoivent réponse.

Nous collaborerons à l’élaboration de la défense de vos demandes. Nous prendrons les commandes de la gestion du processus de vérification ou, si vous préférez, nous défendrons pour votre compte le bien-fondé de vos demandes dans le cadre du processus de vérification.

Les demandes de RS&DE peuvent deveni r litigieuses et faire l’objet d’une contestation, d’un arbitrage, d’une opposition ou d’un appel. Nous avons une vaste expérience des processus de l’ARC et sommes en mesure de vous aider à élaborer une stratégie de règlement fructueuse.