Services de fiscalité

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Taxes indirectes

Dans la conjoncture économique, les taxes indirectes représentent un fardeau souvent négligé pour la plupart des sociétés. Cependant, tandis que les transactions deviennent de plus en plus complexes et qu’un nombre toujours plus grand de sociétés ne traitent désormais plus seulement localement, mais aussi mondialement, le besoin de tenir compte correctement des taxes indirectes est essentiel pour éviter les erreurs menant à l’exposition aux risques

Taxes indirectes - Aperçu des services

Nous fournissons de l’aide pour déterminer les secteurs de risque et les possibilités de planification à long terme en matière de taxes indirectes tout au long du cycle de fiscalité, ce qui vous permet de respecter vos obligations au chapitre de l’observation et d’atteindre vos objectifs d’affaires localement et dans le monde entier dans le but de diminuer votre passif.

Nos équipes de professionnels intégrées à l’échelle mondiale vous offrent la perspective et le soutien dont vous avez besoin pour gérer efficacement les taxes indirectes. Nous mettons à votre service des processus efficaces qui vous aideront à améliorer la déclaration quotidienne, à faire diminuer les erreurs d’attribution, à réduire les coûts et à assurer la bonne gestion de toutes les taxes indirectes. Nous ne contribuons pas seulement sur le plan des taxes indirectes locales, comme les TPS/TVH, TVQ et TVP, et autres taxes indirectes, mais nous pouvons aussi vous prêter assistance avec toutes les autres taxes qui existent sous d’autres champs de compétence de la TVA où il se peut que vous exerciez des activités.

Cliquez sur les liens ci-dessous pour en savoir davantage sur les services que nous offrons.

  •  Amélioration des liquidités

    Taxes indirectes - Amélioration des liquidités

    • Gestion des liquidités
    • Accélération du recouvrement des taxes
    • Optimisation des charges intersociétés
    • Revue de la structure de l’entreprise
    • Gestion de la chaîne d’approvisionnement efficace sur le plan fiscal
    • Programmes des entrepôts de stockage des douanes de report des droits et d’exonération des droits
    • Possibilités liées à la planification de la réduction des droits de douane et des coûts des importations
    • Planification transfrontalière
  •  Recouvrement

    Taxes indirectes - Recouvrement

    • Équipe spécialisée dans le recouvrement de la TPS/TVH, TVQ et TVP
    • Approche combinée d’analyse des données et d’examen des problèmes
    • Services à valeur ajoutée personnalisés
    • Détermination des risques liés aux taxes indirectes et planification des prochaines étapes
    • Examens aux fins du recouvrement et de la réduction des droits de douane
    • Possibilités offertes par le drawback des droits de douane, l’origine préférentielle et le régime commercial spécial
  •  Contestation

    Taxes indirectes - Contestation

    • Processus administratif
    • Avis d’opposition
    • Processus judiciaire – avis d’appel
    • Négociations
    • Demande de décision
    • Planification et contestation en matière de valeur en douane et de prix de transfert
    • Aide à la vérification et atténuation des droits, intérêts et pénalités
  •  Cotisations

    Taxes indirectes - Cotisations

    • Analyse du rapport de vérification
    • Recommandations
    • Revue des politiques fiscales
    • Appels en matière de cotisations et de nouvelles cotisations douanières et avis de cotisation de pénalité
  •  Vérification

    Taxes indirectes - Vérification

    • Contrôle préalable
    • Achat d’actifs vs achat d’actions
    • Réorganisation
    • Caisse de retraite
    • Fusions et acquisitions
    • Institutions financières
    • Vérification interne
    • Examens des programmes douaniers sur les plans opérationnels, procéduraux et techniques
    • Test de la valeur transactionnelle
    • Vérification inversée et examen des risques et autres taxes indirectes
  •  Observation

    Taxes indirects - Observation

    • Inscription obligatoire ou facultative
    • Droit au crédits de taxes sur intrants
    • Correcte application des crédits des restreints
    • Rapports, formulaires et choix fiscaux
    • Détermination de la valeur aux fins des douanes
    • Préparation et production de déclarations de taxes
    • Autocotisation

 

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Jean-Hugues Chabot Jean-Hugues Chabot
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Taxes indirectes
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