Questionsfiscales@EY - Février 2014

Planification financière et successorale de 2014 : avez-vous le vent dans les voiles ou êtes-vous à la dérive?

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Article inspiré d’une alerte fiscale sur les finances personnelles d’EY États-Unis

Le commencement d’une nouvelle année est toujours un bon moment pour évaluer votre planification financière et successorale afin de vous assurer que vous faites les bonnes choses pour vous et vos personnes à charge. Après tout, déjà difficiles, la constitution et la préservation d’un capital sont rendues plus ardues encore par les impôts, l’inflation, l’érosion des prestations de retraite et d’assurance-maladie privées et publiques et, bien sûr, la recherche du bonheur (meubles, vacances, etc.). Et rien n’arrête le temps.
Alors, voici une courte liste de contrôle qui porte sur trois grandes catégories présentant un intérêt pour la plupart des gens : l’établissement d’objectifs et la situation financière générale, l’assurance-vie et la planification successorale. Si vous ne pouvez répondre de manière complète et satisfaisante à l’une ou l’autre des questions ci-après, vous devriez prendre des mesures correctives.

Planification financière générale, placements et autres

  • Avez-vous établi et rédigé vos objectifs à court, moyen et long terme?
  • Vos objectifs sont-ils réalisables, quantifiés, délimités dans le temps et établis par ordre de priorité (c.-à-d. sont-ils réalistes)?
  • Êtes-vous sur la bonne voie pour atteindre vos objectifs? Disposez-vous de preuves empiriques pour appuyer cette affirmation?
  • Si vous n’êtes pas sur la bonne voie, avez-vous établi un plan et un échéancier pour atteindre vos objectifs dans les délais prévus?
  • Une tierce partie objective qui examinerait vos finances parviendrait-elle aux conclusions suivantes :
    • Vous accumulez des actifs financiers avec constance, particulièrement en plus de ce vous accumulez dans les régimes liés à votre emploi. Vous portez attention tant à votre taux d’investissement qu’à votre taux de rendement;
    • Vous détenez un portefeuille de placements qui est rentable, largement diversifié dans les différentes catégories d’actifs et généralement approprié quant aux horizons temporels de vos objectifs;
    • Vos actifs de placement sont répartis entre vos comptes à impôt différé et vos comptes imposables de façon efficace sur le plan fiscal;
    • Vous disposez de liquidités adéquates pour répondre à vos besoins en cas d’urgence;
    • Rien ne démontre que votre mode de vie est financé à crédit?

Assurance-vie

Les deux conjoints, le cas échéant, devraient répondre aux questions suivantes :

  • Connaissez-vous les montants d’assurance dont vous disposez?
    • Quel montant procurerait votre assurance si vous décédiez des suites d’une maladie plutôt que d’un événement lié au travail?
    • Qu’arrive-t-il à la protection d’assurance liée à votre emploi si vous prenez votre retraite ou quittez votre emploi?
  • Comment êtes-vous arrivés au montant de protection dont vous bénéficiez aujourd’hui?
    • Avez-vous simplement utilisé un multiple de votre rémunération ou avez-vous effectué une analyse de vos besoins réels?
    • Dans le second cas, quels étaient les besoins auxquels vous tentiez de répondre à ce moment?
    • Quelles hypothèses avez-vous utilisées pour déterminer le montant de protection pour chaque besoin?
    • Avez-vous toujours ces besoins? Ces hypothèses sont-elles toujours valables?
    • Ne serait-il pas pertinent de les réexaminer? De quelle façon votre conjoint répondrait‑il à cette question?
  • Savez-vous si les polices «permanentes» que vous détenez répondent bien aux besoins que vous pourriez avoir en ce qui a trait à la flexibilité des primes et à l’accumulation de la valeur de rachat?
    • Savez-vous si ces polices offrent bien le rendement que vous espériez au départ?
    • Savez-vous si les primes doivent être augmentées pour que la police demeure adéquate ou les primes pourraient-elles être réduites?
  • Le prix que vous payez pour vos polices est-il concurrentiel en comparaison du prix des polices que vous pourriez souscrire aujourd’hui?
  • Les contrats et les arrangements relatifs aux bénéficiaires se rapportant à votre police sont‑ils appropriés et efficaces sur le plan fiscal au regard de votre situation et de vos objectifs?

Planification successorale

Il serait préférable que les deux conjoints, le cas échéant, répondent aux questions suivantes :

  • Savez-vous ce qui arriverait si vous n’étiez plus physiquement ou mentalement apte à gérer vos affaires? Sentez-vous que la structure actuellement en place vous permettrait de gérer adéquatement la situation?
  • Pouvez-vous décrire ce qui arrivera à votre (vos) succession(s) si vous ou votre conjoint décédiez (c.-à-d. à qui et sous quelle forme chacun de ces actifs serait-il transféré [à titre personnel ou en fiducie]) :
    • la maison;
    • vos placements;
    • vos assurances;
    • vos régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER), fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR), comptes d’épargne libre d’impôt (CELI), etc.
  • Si vos actifs sont transférés à une ou plusieurs fiducies au profit du conjoint survivant, comprenez‑vous le fonctionnement de ces fiducies (p. ex., paiements de revenu, accès aux capitaux, etc.)?
    • Cette structure vous convient-elle toujours?
  • Dans la plupart des cas, les actifs légués à l’un des conjoints sont transférés en franchise d’impôt, tandis que les actifs légués à vos enfants sont imposables dans votre déclaration de revenus finale. Êtes-vous préoccupé par le fait que votre succession pourrait devoir payer de l’impôt sur ce que vous pourriez laisser à vos enfants?
    • Si vous répondez par la négative et que votre plan était initialement conçu pour réduire l’impôt à payer, assurez-vous de revoir les questions sur la façon dont votre plan est structuré. (Et demandez à votre planificateur successoral ce que vous pourriez faire maintenant si vous n’étiez pas préoccupé par les impôts.)
    • Si vous répondez par l’affirmative, êtes-vous au courant des techniques que vous pourriez employer pour réduire la valeur imposable de votre succession au fil du temps?
  • Les titres de propriété sont-ils appropriés et conformes à votre plan successoral? Vos désignations de bénéficiaires sont-elles appropriées?
  • À votre décès, votre conjoint survivant et/ou vos enfants connaîtraient-ils le contenu de votre succession? Sauraient-ils où vos actifs se trouvent et comment gérer le tout, ou encore quelles décisions devront être prises et dans quel délai? Sauraient-ils à qui faire appel pour avoir de l’aide?

Quel est votre TRI, votre «taux de réalisme interne»?

Le temps consacré à examiner ces questions pourrait représenter un investissement judicieux. Vous pourriez constater que vous évaluez bien votre situation et que vous comprenez bien la façon dont vos plans fonctionnent. Vous pourriez être agréablement surpris de découvrir que tout est en ordre et que vous n’avez qu’à faire un suivi pour continuer le bon travail.

Dans le cas contraire, les conseils d’un ou de plusieurs de vos conseillers EY pourraient grandement vous aider et peut-être même vous faire économiser beaucoup d’argent.

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