Questionsfiscales@EY - Juillet 2013

Publications et articles

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Bulletins FiscAlerte – Canada

Publications et articles

BoardMatters Quarterly: Unique boards, unique issues
Ce numéro se penche sur la façon dont certaines entreprises choisissent d’améliorer les informations transmises par les comités d’audit ainsi que les raisons de ce choix. Il renferme également des articles sur les pratiques de gouvernance des sociétés à petite et moyenne capitalisation, sur le débat entourant l’évasion fiscale perçue et sur les dernières nouvelles concernant les travaux d’harmonisation du FASB et du CNCI.

Human capital carve-out study: strategies of successful sellers
Le capital humain représente souvent la charge d’exploitation annuelle la plus importante d’une entreprise. Cependant, les employés de cette même entreprise constituent sa base et sont les inducteurs de sa rentabilité grâce à la qualité des produits, à l’innovation, à leur leadership sur le marché et au service à la clientèle. La gestion du capital humain peut alors contribuer au succès d’une transaction de morcellement, mais elle peut aussi réduire sa valeur, voire faire avorter la transaction. Nous avons donc sondé des dirigeants spécialisés en désinvestissements réalisés à l’échelle mondiale pour déterminer de quelle façon les initiatives en matière de capital humain influent sur le succès d’une transaction.

Managing indirect taxes in rapid-growth markets
Dans ce rapport, nous examinons les enjeux et possibilités que doivent gérer les multinationales exerçant des activités au sein d’économies émergentes à croissance rapide. C’est en vous présentant une série d’entrevues que nous dévoilons quelques-uns des défis que doivent affronter au quotidien ces entreprises et la façon dont elles les abordent en pratique, et ce, à partir de quelques-unes des leçons qu’elles ont su tirer de leurs expériences et des meilleures pratiques qu’elles ont ensuite développées.

2013 Worldwide VAT, GST and Sales Tax Guide
Ce guide trace un portrait des régimes de la taxe sur la valeur ajoutée, de la taxe sur les produits et services et de la taxe de vente en vigueur dans 105 territoires et dans l’Union européenne (UE). Il fournit également de l’information rapide et des détails sur l’étendue des taxes, les personnes qui y sont assujetties, les taux de taxation, le moment de la fourniture, le recouvrement de la taxe par les personnes taxables et les entreprises non établies, mais aussi sur la facturation ainsi que sur les déclarations fiscales et les paiements de taxe. De plus, pour les pays de l’UE, l’information est fournie à l’égard des rapports INTRASTAT et des déclarations abrégées.

2013 Worldwide Corporate Tax Guide
Notre guide récemment mis à jour vise encore plus de pays qu’auparavant. Renseignez-vous sur le régime fiscal ainsi que sur les nouveautés concernant l’impôt des sociétés dans chaque pays.

Sites Web

Alertes et mises à jour en matière d’immigration à des fins d’affaires
Pour obtenir les plus récents renseignements en matière d’immigration à des fins d’affaires au Canada et aux États-Unis publiés par Egan s.r.l./S.E.N.C.R.L., cabinet d’avocats en droit de l’immigration à des fins d’affaires allié à EY s.r.l./S.E.N.C.R.L. au Canada, visitez le site EganLLP.com.

Global Center for Entrepreneurship and Innovation
Notre site Global Center for Entrepreneurship and Innovation met en lien et informe les entrepreneurs de tous types et de toutes tailles sur le chemin de leur croissance.

Calculatrices et taux d’impôt en ligne
Souvent mentionné dans les chroniques sur la planification financière, cet outil populaire sur ey.com/ca/fr vous permet de comparer le total de l’impôt fédéral et de l’impôt provincial des particuliers à payer en 2012 dans toutes les provinces et territoires. Le site comprend aussi une calculatrice de l’économie d’impôt découlant de votre cotisation à un régime enregistré d’épargne-retraite et les taux et crédits d’impôt des particuliers pour toutes les fourchettes de revenu. Nos outils de planification fiscale des sociétés comprennent les taux d’impôt fédéral et provinciaux applicables au revenu admissible aux taux des petites entreprises, au revenu de fabrication et de transformation, au revenu assujetti au taux général et au revenu de placement.

Litiges et conseils en fiscalité
Pour des nouvelles et du leadership éclairé de Couzin Taylor s.r.l./S.E.N.C.R.L., une boutique de droit fiscal alliée à EY s.r.l./S.E.N.C.R.L. au Canada, visitez
CouzinTaylor.com.

boutiqueCA
 

Loi de l’impôt sur le revenu fédérale d’EY Loi de l’impôt sur le revenu fédérale d’EY, version 2013, 11e édition
Rédacteurs : Greg Boehmer, Fraser Gall et Jay Hutchison

Couverture complète de la Loi de l’impôt sur le revenu du Canada et de son règlement. La version anglaise comprend un encart avec les propositions du budget de 2013. Aussi disponible en livre électronique.
 
EY’s Guide to the Taxation of Mining Operations, 1st Edition EY’s Guide to the Taxation of Mining Operations, 1st Edition
Rédacteurs : John Chan, André Lortie, Jim MacLean, Michael Sabatino, Bruce Sprague, Tom Stack

Aperçu des règles fédérales relatives à l’impôt sur le revenu qui s’appliquent aux activités minières, analyses détaillées sur des sujets tels que les comptes de ressources, les actions accréditives, les règles sur les sociétés remplaçantes, les investissements de non-résidents dans des activités minières au Canada ainsi que les activités de succursales étrangères et de filiales. Les impôts sur les mines imposés par la Colombie-Britannique, l’Ontario, la Saskatchewan et le Québec sont aussi abordés.