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Le capital immatériel des entreprises revêt une importance croissante,
mais comment le gérer, le protéger et le valoriser au mieux ?

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EY - Le capital immatériel des entreprises revêt une importance croissante, mais comment le gérer, le protéger et le valoriser au mieux ?

Le patrimoine d’une entreprise peut globalement être subdivisé en deux grandes catégories : les « actifs matériels » (les bâtiments, les machines, le capital financier, l’infrastructure…) et les « actifs immatériels » (du capital et du savoir-faire humain aux idées, en passant par les marques commerciales, les brevets et d’autres produits intangibles des capacités créatives et intellectuelles d’une société).

Contact

EY - Sheron Shamuilia

Sheron Shamuilia
Executive Director EY Advisory
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L’évolution du marché amplifie considérablement l’importance du capital immatériel

Le capital matériel constitue traditionnellement la part principale de la valeur d’une entreprise et est considéré comme décisif pour sa compétitivité. Il semblerait pourtant que la donne ait complètement changé ces dernières années.

La digitalisation, l’innovation disruptive et l’essor de l’économie des services conduisent les entreprises à réaliser que leur capital immatériel a pris bien plus de valeur que leur actif matériel.

Ocean Tomo, une banque d’affaires spécialisée dans la propriété intellectuelle, indiquait déjà en 2015 que le capital immatériel de l’indice S&P 500 représentait 84 % de la valeur totale, soit une stupéfiante croissance de 52 % depuis 1985.

De nombreux pays, dont la Belgique, ont par ailleurs instauré des incitants fiscaux en vue de développer la propriété intellectuelle (PI) et ses revenus potentiels. Des incitants fiscaux qui offrent aussi la possibilité de réduire les charges d’exploitation.

Vers une valorisation optimale du capital immatériel de votre entreprise

Étant donné ces évolutions, l’actif immatériel requiert une attention de plus en plus soutenue. Les entreprises doivent se pencher sur la manière de gérer, d’identifier et d’exploiter au mieux cet actif.

L’une des meilleures pistes pour y arriver consiste à assortir d’une protection juridique les actifs immatériels et, dans la mesure où ils peuvent prétendre à la PI, à acquérir et pérenniser des droits de propriété intellectuelle (tels que brevets, dessins industriels, droits d’auteurs, marques, etc.).

Un autre facteur clé de réussite réside dans la capacité à bien négocier et établir avec des tiers des conventions tenant compte de la PI, comme des contrats de licence, des accords de collaboration…

EY IPLogics définit la stratégie la plus rentable pour y arriver

Grâce à une expertise tant en PI qu’en matière fiscale, et en phase avec les ambitions professionnelles des entreprises, EY IPLogics définit les stratégies les plus rentables (ex. : lier la PI à des incitants fiscaux) et compétitives d’identification, de protection et de valorisation de votre capital PI.

En collaboration avec nos conseillers fiscaux EY R&D, nos conseillers en subsides et primes EY et le bureau d’avocats HvG, EY IPLogics propose des conseils intégrés et complets sur la PI. Ce service permet d’inscrire la logique de PI dans les gènes de votre entreprise, l’aide à développer son potentiel et à poursuivre sa croissance à l’ère de l’innovation disruptive, tout en maintenant et renforçant sa compétitivité.

EY IPLogics vous aide et vous conseille également dans le cadre de la commercialisation de votre capital PI, notamment en épinglant des (nouveaux) débouchés et clients pour ce capital et en le présentant à des partenaires de choix. Nous faisons pour cela appel à un vaste réseau international.

Pour en savoir plus, contactez Sheron Shamuilia, + 32 470 28 27 18.