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Une bonne stratégie TVA génèrera des bénéfices pour votre entreprise

CFO

EY - Une bonne stratégie TVA génèrera des bénéfices pour votre entreprise

Connaissez-vous la valeur de la TVA dans votre entreprise ? Les résultats du dernier Baromètre CFO indiquent clairement que la visibilité et la transparence concernant la TVA sont insuffisantes au sein des organisations.

Marc Joostens et Sven De Maeseneer d’EY Tax Consultants expliquent pourquoi il est important pour les CFO et Tax Managers de placer la thématique de la TVA dans une perspective plus large.

Contact

EY - Marc Joostens

Marc Joostens
Associé EY Tax Consultants & WEM Indirect Tax leader
+32 2 774 6158
LinkedIn logo

EY - Sven De Maeseneer

Sven De Maeseneer
Executive Director EY Tax Consultants
+32 2 774 1073
LinkedIn logo

Un recentrage sur la stratégie et la planification

De nombreuses entreprises considèrent la TVA comme un poste de dépenses pour raisons de conformité et comme un impôt neutre pour le consommateur final. Pourtant, une bonne stratégie TVA aura un impact considérable sur le compte de résultat (P&L) et le capital d’exploitation.

En matière de TVA, les entreprises consacrent souvent beaucoup de temps et d’argent à la conformité et aux audits, au détriment de la stratégie et la planification. Les résultats du Baromètre CFO le confirment : 86 % des répondants indiquent que leur département TVA est attentif à la conformité. 54 % des personnes interrogées se concentrent sur les audits TVA.

Seulement 36 % d’entre elles font référence à la planification et à la stratégie. C’est dommage, car y consacrer plus d’attention permettrait de mieux mesurer l’impact de la TVA sur le compte de résultat.

EY - Baromètre CFO : Un membre de l’organisation est-il seul responsable de la TVA ?

Quelle est la valeur de la TVA et quel est son impact sur le P&L ? Les entreprises chiffrent aisément à 20.000 euros par numéro de TVA le coût des obligations déclaratives et contrôles y afférents ainsi que de l’adaptation des systèmes aux exigences légales locales. Si vous pouviez (chaque année !) conserver une telle somme dans votre portefeuille, ce serait un immense avantage. Mais pour ce faire, les CFO doivent voir au-delà de la seule conformité.

Quel est le cycle de vie de la TVA ?

Le cycle de vie de la TVA débute par la comptabilité, suivie d’obligations périodiques en matière de conformité et d’éventuels audits menés par les autorités compétentes. Viennent ensuite la stratégie et la planification. Il est important de gérer l’intégralité du cycle, pas uniquement la partie relative à la conformité. Une bonne évaluation de la valeur de la TVA entraîne une diminution drastique des coûts.

La TVA en tête de l’agenda stratégique

Une communication interne transparente s’avère cruciale dans la réussite d’une stratégie TVA au sein d’une entreprise. Les experts en TVA (internes comme externes) ne parlent pas toujours la même langue que le CFO. Ils doivent néanmoins intégrer la thématique de la TVA dans l’agenda stratégique de ce dernier. Le Baromètre CFO indique que plus de la moitié des répondants éprouve des difficultés à trouver une personne en mesure d’expliquer la TVA de façon intelligible.

EY - Baromètre CFO : Quels sont les défis majeurs d’un gestion réussie de la fonction TVA au sein d’une entreprise – sur une échelle de 1 à 5 ?

Comment un expert en TVA peut-il s’assurer que cette thématique apparaisse dans l’agenda stratégique ? Un CFO (re)connaît la TVA comme un impôt transactionnel, mais a tellement de choses à faire, que prévoir une stratégie et une planification pour la TVA n’est pas toujours une priorité.

L’enquête d’EY révèle que des rapports avec des tableaux de bord clairs et concis constituent déjà un bon début. Une amélioration du P&L, avec à la clé un impact positif sur le rendement (ROI), peut ensuite achever de convaincre le CFO d’investir dans une stratégie TVA.

Il ressort également des résultats que, dans plus de 80 % des cas, personne n’assume la responsabilité exclusive du suivi de la TVA au sein de l’organisation. En d’autres termes, le suivi opérationnel de la TVA (incluant par ex. les déclarations de TVA) se passe correctement dans ces entreprises.

Par contre, trop peu d’attention est consacrée à de possibles opportunités en matière de TVA et à la stratégie afférente. EY est favorable à la nomination d’un responsable de la TVA en lien direct avec la direction de l’entreprise.

EY - Baromètre CFO : Avez-vous une vision claire de l’impact des projets relatifs à la TVA sur le compte de résultat (P&L) et le capital d’exploitation de l’organisation ?

Des rapports avec un tableau de bord compact

Un reporting clair et transparent en matière de TVA est incontournable pour comprendre quel est le statut de la TVA au sein de l’organisation. Combien y a‑t‑il de numéros de TVA à gérer ? Quelle valeur représente-t-elle dans l’entreprise ? Quelle nouvelle réglementation est à prendre en compte ? Quel impact positif la TVA peut-elle avoir sur des projets spécifiques ?

Les tableaux de bord utilisés par EY à cet égard comportent des méthodes de quantification peu ou pas connues des professionnels de la TVA, mais très efficaces pour les professionnels de la finance.

Les réponses à ces questions doivent faire l’objet de rapports réguliers au CFO, qui pourra ensuite prendre les bonnes décisions en vue d’offrir un soutien optimal aux affaires de l’entreprise. Dès l’instant où le département TVA montre de possibles opportunités, il devient bien plus simple de convaincre les autres services de s’y intéresser également. EY a élaboré, par le biais de ses tableaux de bord, une méthodologie (la ‘navigation TVA’) destinée à optimiser les rapports relatifs à la TVA.

Comment s’y mettre ?

Consacrer moins de temps à la conformité et davantage d’attention à la stratégie et à la planification semble simple, mais comment s’y prendre concrètement ? À l’aide de certaines méthodes, EY aide ses clients à mieux comprendre les aspects critiques et opportunités. Quelques exemples d’outils : une « hiérarchisation » simple des numéros de TVA, l’implémentation d’un Tax Control Framework ou l’identification des coûts cachés liés à la TVA pouvant être requalifiés comme du crédit de TVA.

EY - Baromètre CFO : CFO Tool

EY - Baromètre CFO : CFO Tool

Baromètre CFO

Le Baromètre CFO est une initiative de recherche indépendante de la rédaction de CFO Magazine, en collaboration avec EY. Un questionnaire sur un sujet actuel concernant les CFO est régulièrement envoyé à un échantillon représentatif d’environ 200 CFO belges issus de moyennes et grandes entreprises multinationales.

La portée du Baromètre CFO étant locale, les résultats traduisent avec précision la situation sur le marché belge. Le Baromètre CFO devient donc un outil de référence pour les CFO actifs en Belgique. En outre, les résultats sont complétées par les opinions de spécialistes et illustrés à partir d’exemples pratiques.