Encouragements fiscaux et RS&DE

Nous guidons les entreprises dans le cadre du Programme d’encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (« RS&DE ») du Canada.

Le Programme d’encouragements fiscaux pour la RS&DE du Canada offre un important encouragement à l’innovation. Lorsqu’il est utilisé efficacement, ce programme peut stimuler votre croissance et ouvrir un monde de possibilités.

Le programme de la RS&DE ne constitue toutefois que l’un des nombreux encouragements offerts aux entreprises canadiennes. Au cours des cinq dernières années, des encouragements ont été versés dans le cadre de plus de 80 programmes municipaux, provinciaux et fédéraux différents au Canada. Certains d’entre eux stimulent la croissance dans des régions précises, d’autres vitalisent l’entrepreneuriat. Néanmoins, davantage d’encouragements sont axés sur le développement de technologies durables favorisant la collaboration ou la mise en marché de nouveaux produits. Chacun des encouragements vise à aider les entreprises à être (et à demeurer) concurrentielles.

Pour bien comprendre le fonctionnement des divers programmes et ceux qui conviennent à votre organisation, vous devez d’abord poser les bonnes questions. Chaque secteur est unique, de sorte qu’il y a beaucoup à explorer. Les programmes se divisent habituellement en deux catégories : les transferts de droit ou le financement discrétionnaire, qui peuvent être directs ou indirects. Ils prennent différentes formes telles que les incitatifs fiscaux, les remises d’impôt et les subventions.

Notre équipe multidisciplinaire réunit des ingénieurs, des scientifiques et des comptables qui possèdent une expertise approfondie du secteur. Nous avons bâti le plus grand groupe spécialisé en encouragements au pays pour vous aider à vous y retrouver parmi les divers programmes. Nous pouvons vous aider à comprendre les programmes offerts et à les utiliser de façon optimale.

Vous trouverez ici des renseignements pour planifier, envoyer, gérer et même défendre la meilleure demande possible pour tirer le maximum de ce qui est offert au Canada et ailleurs.

Directement dans votre boîte de réception

Tenez-vous informé grâce au bulletin Editor’s Picks

Abonnez-vous

EY a le plus grand groupe de professionnels spécialisés en encouragements au pays. Nous pouvons donc vous offrir des services complets et vous soutenir à chaque étape de votre parcours en RS&DE.

Planification

Saviez-vous que l’Agence du revenu du Canada (l’« ARC ») préfère que les demandes au titre de la RS&DE soient structurées en fonction de la technologie et non en fonction de votre produit ou de votre procédé? Nous pouvons collaborer à la planification de votre demande pour qu’elle réponde aux préférences de l’ARC, tout en contribuant à optimiser le rendement de votre investissement.

Gestion du processus de demande

Il est essentiel de choisir le bon modèle de processus pour démontrer vos activités et vos coûts admissibles afin d’optimiser la valeur de votre demande au titre de la RS&DE. Forts de notre expérience dans tous les secteurs, nous pouvons recommander un processus qui produira la plus grande valeur en perturbant le moins possible vos activités.

Préparation de la demande

Nos ressources spécialisées se concentrent sur les questions et les possibilités propres à votre demande. Que nous rédigions pour vous les descriptions de projet ou que nous soutenions votre équipe dans la préparation de celles‑ci, nous pouvons contribuer à maximiser votre remboursement en fonction de l’historique fiscal et du revenu imposable projeté de votre entreprise. Nous vous recommanderons également des stratégies d’utilisation des encouragements fédéraux et provinciaux en matière de RS&DE de manière à obtenir de meilleurs résultats.

Suivi

Nous pouvons suivre de près la progression de votre demande au titre de la RS&DE auprès de l’ARC. Nous nous occuperons des mises à jour et surveillerons les dates auxquelles votre demande a été acceptée, votre avis de cotisation a été envoyé, votre chèque a été émis ou votre remboursement a été effectué, et prendrons soin de tous les détails s’y rapportant. Si votre demande au titre de la RS&DE est sélectionnée pour un examen, notre équipe peut gérer la logistique et les détails.

Défense

La clé d’une vérification réussie en matière de RS&DE est la préparation. Nous possédons une vaste expérience pour vous aider à vous concentrer sur les questions qui soutiendront votre demande et apaiseront les éventuelles préoccupations de l’ARC. Nous vous guiderons tout au long du processus de vérification, nous vous conseillerons sans intervenir directement ou nous vous aiderons activement à vous défendre dans le cadre d’une vérification. Nous pouvons aussi vous aider à produire des oppositions en faisant appel aux services d’EY Cabinet d’avocats afin d’optimiser les résultats de la vérification dans l’éventualité où vous êtes en désaccord avec les cotisations de l’ARC.