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Lettre réglementaire – Juin 2025
Dans cette édition, nous vous présentons une synthèse de l’initiative Omnibus, les points majeurs de la consultation sur le risque de marché (FTRB) de la Commission européenne, un éclairage sur la consultation du SRB sur la résolution, ou encore une analyse de la mise à jour des lignes directrices de l’ACPR quant aux obligations de déclaration à TRACFIN.
Voici les 6 articles de cette édition de juin 2025 :
- Le focus 1 synthétise les enjeux de l’initiative Omnibus de la Commission européenne pour une simplification réglementaire sur les sujets de durabilité.
- Le focus 2 porte sur la publication du dernier rapport du Comité de Bâle sur l’impact des réformes baloises (« Basel Monitoring »).
- Le focus 3 revient sur la consultation menée par le SRB concernant les modalités de test des capacités de résolution des banques.
- Le focus 4 propose une synthèse des enjeux du dernier papier sur la fiabilité des données sur les risques (BCBS 239) publié dans la newsletter de la BCE.
- Le focus 5 porte sur la consultation lancée par la Commission européenne concernant le risque de marché (FRTB).
- Enfin, le focus 6 est relatif à la mise à jour des lignes directrices relatives aux obligations de vigilance sur les opérations et aux obligations de déclaration et d’information à TRACFIN