Customer Tax Operations and Reporting Services
EY Customer Tax Operations and Reporting Services (CTORS) accompagne les organisations dans leurs obligations réglementaires et fiscales grâce à une suite intégrée de services de fiscalité opérationnelle portée par une technologie de pointe.
Les challenges
Les multinationales doivent désormais se conformer à une série de réglementations complexes. Ces obligations ont tendance à créer des exigences supplémentaires auprès d'équipes déjà très occupées :
- Documenter et classifier les clients
- Gérer les données relatives aux clients et aux transactions
- Déclarer les informations aux autorités fiscales
La responsabilité de se conformer à de multiples réglementations est importante, particulièrement pour les institutions financières compte tenu du volume et de la complexité de leur clientèle. Le défaut de conformité s'accompagne d'un coût financier et de réputation élevé.
Principales caractéristiques
CTORS est une suite intégrée de services de fiscalité opérationnelle qui peut être fournie selon une approche modulaire ou de bout en bout. EY CTORS simplifie les opérations fiscales liées aux clients, réduit les coûts et les risques, et améliore votre fonction fiscale grâce à l'utilisation de « workflow », la gestion des données, l'analyse et la mise en place d’une gouvernance pour aider à gérer efficacement les réglementations fiscales mondiales.
Depuis 2009, l'équipe EY CTORS aide les multinationales à remplir leurs obligations en matière de déclaration et de fiscalité opérationnelle liées à la clientèle. Au cours de la dernière décennie, CTORS est passé du conseil sur la loi FATCA (US Foreign Account Tax Compliance Act), l'une des premières réglementations relative à la transparence fiscale, à une solution technologique complète gérant le nombre croissant de nouveaux régimes réglementaires transfrontaliers, y compris la norme CRS (Common Reporting Standard), les obligations de retenue à la source, les déclarations des dispositifs agressifs fiscalement (DAC 6 / MDR) et d'autres déclarations nationales.
Technologie
Tous les services gérés par EY CTORS reposent sur une suite de solutions technologiques sécurisées et connectées, prenant en charge chaque étape du cycle de vie des clients.
| Outil | Description | |
| Collect et validation | eTFV | Technologie de validation des documents qui utilise l'automatisation et la reconnaissance optique des caractères pour importer et valider les formulaires fiscaux et les auto-certifications avec des résultats normalisés et des tableaux de bord intuitifs. |
| Identifier, classer et surveiller | CTDM | Modèle de données standard et référentiel qui permet de classifier les comptes, gérer les changements de circonstances à l'aide de notre moteur de règles et de conserver une piste d'audit électronique. |
| Déclarer | EY FIRST | Technologie qui génère et soumet les déclarations des titulaires de comptes dans plus de 100 juridictions fiscales, assurant une conformité des déclarations. |
| Transparence et gouvernance | TOCC | Tableau de bord fournissant des mises à jour consolidées en temps réel de l'état des services en utilisant la technologie CTORS sous-jacente (eTFV/GTRS/CTDM) |
| GTRS | Outil de « workflow » prenant en charge la prestation de services de déclarations relatives notamment à FATCA, CRS et MDR/DAC6 | |
| ROC | Cadre de contrôle, comprenant une suite complète d'outils pour aider à la certification et identifier les problèmes de manière préventive. | |
| IGAA | Gestion et partage des connaissances sur un portail qui consolide les règles fiscales provenant de 100 juridictions, et qui permet une distribution efficace, une traçabilité et une fonctionnalité de question-réponse |
Validateur électronique de formulaire fiscal (eTFV)
Nos dernières publications
L’équipe
Contactez-nous
Nos experts sont disponibles pour répondre à vos questions.
