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Comment trois tendances mondiales façonnent les taxes indirectes

Les responsables en taxes indirectes doivent, tout en se conformant aux exigences, déceler les débouchés qu’offrent les grandes tendances qui influencent les politiques en matière de taxes indirectes et le commerce international.

En bref

  • Trois grandes tendances mondiales façonnent les politiques en taxes indirectes et les activités des entreprises : le commerce mondial, la transformation et le développement durable.
  • Les fonctions taxes indirectes doivent identifier les nouvelles taxes et les nouveaux incitatifs, s’y préparer, les surveiller et se conformer à leurs exigences, en plus de composer avec l’évolution des chaînes d’approvisionnement.
  • Mais ces grandes tendances offrent également à la fonction taxes indirectes des occasions de fournir des renseignements utiles qui aideront leurs organisations à prospérer en périodes de turbulence.

Alors que nous traversons une année mouvementée pour l’économie mondiale, trois grandes tendances façonnent la politique en taxes indirectes et la façon dont les responsables en taxes indirectes effectuent leur planification : le commerce mondial, la transformation et le développement durable. Ces pressions externes font en sorte que les équipes des taxes indirectes doivent être agiles, utiliser la technologie pour s’adapter et, parfois, faire plus avec moins. Mais elles créent également de nouvelles possibilités pour les fonctions taxes indirectes et commerce, qui pourront ainsi aider leurs organisations à prospérer dans un monde en mutation.

Un monde en pleine mutation

Les défis économiques et géopolitiques mondiaux auxquels nous faisons face à l’échelle mondiale poussent à prioriser davantage les taxes indirectes. Les taxes indirectes, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, la taxe sur les produits et services, la taxe de vente, l’impôt foncier, les droits de douane, les droits d’accise et les taxes environnementales, sont de plus en plus répandues et deviennent plus astreignantes, et ce, partout dans le monde. Dans un contexte de pressions budgétaires importantes post‑pandémie, les gouvernements se tournent vers les taxes indirectes pour combler leurs besoins financiers. Ils prennent également des mesures fiscales et commerciales pour atteindre leurs objectifs politiques et impulser des changements dans des domaines comme le développement durable.  Cette orientation a entraîné de nombreuses modifications législatives, instaurant de nouvelles obligations et plaçant davantage la technologie au cœur des processus en matière de fiscalité et de commerce et de l’observation. La gestion efficace des taxes indirectes est plus essentielle que jamais pour la gestion des flux de trésorerie et des coûts, et pour réduire le risque que les autorités fiscales effectuent des vérifications ou engagent un différend.

Bouleversements commerciaux

Les taxes indirectes sont liées de manière inextricable aux activités de la chaîne d’approvisionnement et au commerce mondial. Les changements dans la manière dont les entreprises font des affaires ont des incidences importantes sur ces taxes. De même, les modifications apportées à ces taxes peuvent avoir des répercussions profondes sur les chaînes d’approvisionnement des entreprises. La dernière année a été marquée par les bouleversements commerciaux. La guerre en Ukraine y a contribué de manière importante, mais elle n’a pas été le seul facteur. Les différends commerciaux, les nouvelles ententes et alliances commerciales, l’évolution rapide du cadre réglementaire et les effets persistants de la pandémie de COVID‑19 ont tous contribué à accroître l’incertitude commerciale. Jamais auparavant la fonction commerce n’a autant été sous les projecteurs ni n’a autant été susceptible de contribuer à la performance de l’organisation.

Transformation

La course aux talents, le renforcement de la réglementation et l’accroissement de la complexité sont des facteurs stimulant la transformation. Toutefois, la technologie constitue le principal vecteur de transformation. À l’échelle mondiale, les autorités fiscales et commerciales adoptent la technologie et automatisent leurs processus manuels à un rythme soutenu. Elles demandent des données transactionnelles en temps réel, et le recours à la facturation électronique et à la production de rapports en temps réel devient une réalité dans de nombreuses administrations.  Les autorités fiscales et commerciales ont ainsi désormais une meilleure visibilité des activités quotidiennes des entreprises, ce qui oblige ces dernières à améliorer leur collecte et leur gestion des données. De plus, pour s’acquitter des nouvelles obligations fiscales et de déclaration, il est souvent nécessaire d’identifier des données à l’échelle de l’entreprise, voire de la chaîne d’approvisionnement.

Développement durable

La crise climatique ainsi que le besoin de protéger l’environnement et la santé humaine font partie des priorités des gouvernements, des entreprises et des citoyens du monde entier.

Les gouvernements ont de plus en plus recours aux taxes indirectes pour soutenir leurs politiques environnementales, sociales et de gouvernance. Les taxes indirectes génèrent des recettes qui aident à financer les politiques vertes, et ces nouvelles taxes vertes incitent les citoyens et les entreprises à faire les changements nécessaires pour atteindre les cibles en matière de développement durable. Ce vaste éventail de taxes, en évolution constante, fait pression sur les fonctions fiscalité et commerce, qui doivent comprendre les taxes applicables à leurs activités et la façon dont elles doivent s’acquitter de leurs obligations. Elles doivent également en tenir compte dans leurs décisions et l’évaluation des coûts relatives aux chaînes d’approvisionnement. Par exemple, ces taxes peuvent permettre de réduire les coûts, d’atténuer les risques liés à l’observation et d’identifier les subventions et les incitatifs potentiels disponibles pour financer les investissements verts. Cependant, en raison de la rapidité et de la nature de ces changements, les équipes des taxes indirectes ne savent plus le rôle et les responsabilités qui leur incombent, ce qui représente un obstacle pour agir efficacement.

Jamais auparavant les responsables des taxes indirectes n’ont eu une occasion semblable d’apporter de la valeur ajoutée à leur organisation. Ils peuvent impulser des changements et obtenir des résultats en mettant à profit leurs compétences, en établissant des relations en interne et en recourant à des technologies novatrices.

Ils doivent également avoir une vue d’ensemble et tenir compte de la manière dont les tendances globales du commerce mondial, de la transformation et du développement durable façonnent la fonction taxes indirectes. Cet article est le premier d’une série de quatre articles qui examinent de près chaque tendance afin d’aider les responsables à établir un cadre de discussion sur les taxes indirectes au sein de leur entreprise, à composer avec les défis et à saisir les occasions qui se présentent.

Consulter la série d’articles sur les tendances en matière de taxes indirectes

    Résumé

    Le commerce mondial, la transformation et le développement durable remodèlent les entreprises aux quatre coins du globe. Les défis et les risques sont réels – tout comme les possibilités.

    Les fonctions taxes indirectes et commerce international doivent être agiles et proactives pour se conformer aux nouvelles obligations, gérer les données et tirer parti des nouvelles technologies.

    Elles pourront ainsi saisir les occasions et fournir des renseignements utiles qui profiteront à l’ensemble de l’organisation, ce qui leur permettra non seulement de survivre, mais aussi de prospérer en périodes de turbulence.

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