PARI ou RS&DE? Telle est la question

Attention cependant! L’admissibilité à l’un n’assure pas obligatoirement l’admissibilité à l’autre. Nous pouvons vous aider.

L’innovation est le fer de lance de toute société qui désire améliorer sa position concurrentielle dans son marché cible. Les gouvernements fédéral et provinciaux sont des partenaires importants dans le financement de l’innovation, que ce soit au moyen de crédits d’impôt ou de subventions. Mais, comme tout bon partenaire, les gouvernements ont leurs critères bien à eux pour déterminer s’ils danseront avec vous.

Nous nous attarderons dans ce billet à comparer le crédit d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) au Programme d’aide pour la recherche industrielle (PARI), qui offre une subvention.

Similarité

Bien que l’admissibilité au crédit RS&DE soit vérifiée par l’Agence du revenu du Canada (ARC), tandis que l’octroi d’une subvention PARI est géré par le Conseil national de recherches Canada (CNRC), les exigences liées aux objectifs d’avancement technologique, d’incertitudes technologiques et de travail expérimental sont identiques.

Le point de vue sur ces exigences est cependant différent. Dans le cas du crédit RS&DE, une demande est faite APRÈS les travaux. Lors d’une demande PARI, la demande est basée sur un prochain projet.

Différences

Conformité

Peu importe le programme d’aide choisi, il est primordial que vous conserviez des preuves de vos travaux. On ne parle pas ici d’un exercice comptable, mais bien de documents contemporains démontrant les travaux exécutés, le rationnel de vos décisions et les résultats obtenus.

Une subvention PARI réduit habituellement le montant de dépenses admissibles au crédit RS&DE. Il est donc primordial de baser le calcul sur des données solides comme des feuilles de temps complètes et précises.

PARI OU RS&DE? – TELLE EST LA QUESTION

Faut-il vraiment choisir? Bien que le même dollar de dépenses admissibles ne puisse être subventionné deux fois, la subvention PARI et le crédit d’impôt RS&DE sont complémentaires. Si vous utilisez la méthode de remplacement au fédéral pour calculer les frais indirects liés à vos dépenses de RS&DE admissibles, vous pourrez y inclure les heures déjà subventionnées par la subvention PARI.

Attention cependant! L’admissibilité à l’un n’assure pas obligatoirement l’admissibilité à l’autre. Bien qu’ils soient en quelque sorte des cousins germains, ces deux programmes sont gérés par deux organisations totalement différentes qui ne dansent donc pas toujours sur la même musique.