EY désigne l’organisation mondiale des sociétés membres d’Ernst & Young Global Limited, et peut désigner une ou plusieurs de ces sociétés membres, lesquelles sont toutes des entités juridiques distinctes. Ernst & Young Global Limited, société à responsabilité limitée par garanties du Royaume‑Uni, ne fournit aucun service aux clients.
Recherches récentes
Observation et documentation en matière de prix de transfert
Les autorités fiscales élargissent et intensifient leurs efforts d’application en matière de prix de transfert. De la documentation au soutien pour que vos pratiques correspondent à vos politiques, nos équipes de professionnels chevronnés peuvent vous aider à comprendre l’intention des autorités fiscales, peu importe où vous exercez ou prévoyez exercer vos activités.
Les services offerts par EY
La gestion du risque en fiscalité nécessite de bien établir les prix de transfert et de documenter de façon appropriée vos opérations intersociétés pour respecter les règles et les lois de divers pays.
La documentation des opérations intersociétés est la première ligne de défense lorsque vos pratiques en matière de prix de transfert sont remises en question.
Que vous choisissiez d’appliquer une approche centralisée à l’échelle mondiale ou une approche décentralisée à vos besoins de documentation, vous devez comprendre les processus rigoureux d’examen des prix de transfert dans les pays où vous exercez vos activités afin de répondre aux exigences locales, particulièrement dans les pays où le risque est élevé. Cette approche fondée sur le risque vous permet d’harmoniser les stratégies commerciales et fiscales de votre entreprise à votre profil de risque.
Documentation des prix de transfert
EY a mis au point TP WebMC, un outil complet de documentation des prix de transfert qui peut vous aider à simplifier vos processus internes et à générer des trousses de déclaration à l’appui des exigences de documentation des prix de transfert au titre de l’Action 13 du projet BEPS.
Déclaration pays par pays (DPP)
EY a également créé un outil distinct, CbCR WebMC, qui vous aide à produire les données pour la DPP comme le prévoit l’Action 13 du projet BEPS.
Mise en œuvre des prix de transfert : efficacité intersociétés
L’opérationnalisation des politiques de prix de transfert est un défi de taille pour de nombreuses multinationales. EY a créé un cadre structuré et évolutif permettant d’améliorer la mise en œuvre des prix de transfert et de mettre en place des systèmes et des processus intégrés au sein de la fonction fiscalité, des unités fonctionnelles et des opérations.
Notre approche flexible peut vous aider à élaborer des pratiques durables pour réaliser, surveiller et déclarer les opérations intersociétés.
Gestion des prix de transfert dans le cadre de vos opérations financières
Pour vous aider à simplifier et à automatiser les flux de travail pertinents liés à la trésorerie et à la fiscalité, les équipes d’EY ont créé la plateforme interactive Finance Web pour la gestion et la documentation des accords de financement intragroupe, et le processus connexe d’établissement des prix. La plateforme Finance Web optimise les flux de travail suivants :
- Remplacement des tâches manuelles liées à la saisie et à la documentation des modalités d’opérations
- Détermination des cotes de crédit approximatives des sociétés du groupe
- Récupération des données de marché comparables (par une connexion en temps réel) à partir de bases de données ou de plateformes financières de tiers
- Réalisation des rajustements nécessaires
- Génération de conventions de prêt et de rapports de documentation des prix de transfert
Soutien à l’échelle mondiale
Réparties à l’échelle mondiale, nos équipes de professionnels chevronnés en prix de transfert possèdent des connaissances approfondies et étendues des enjeux locaux et régionaux pouvant vous aider à comprendre l’intention des autorités fiscales dans les pays où vous exercez ou prévoyez exercer vos activités. Faisant partie d’un vaste réseau mondial intégré, nos équipes de partout dans le monde travaillent en étroite collaboration pour répondre rapidement à vos besoins à l’échelle mondiale ou locale.
Réflexions récentes
Des services de fiscalité intégrés pour aider les clients à prospérer en cette ère de changements rapides. Nous jumelons nos solutions numériques qui se distinguent et nos connaissances exceptionnelles pour répondre à vos besoins en fiscalité.
