Services en taxes d’accise

Les services offerts par EY

Les taxes d’accise sont des taxes indirectes perçues par les autorités fiscales à l’achat de certains produits et services (souvent considérés comme néfastes pour la santé du consommateur et l’environnement, ou comme des produits de luxe) et sont vues comme un coût inévitable pour les entreprises. Elles s’appliquent souvent à des produits comme l’alcool, le pétrole et le tabac. En imposant des taxes d’accise, les pays tentent généralement de décourager l’achat de ces produits et de générer des recettes.

Toutefois, ces taxes ne s’appliquent pas aux mêmes produits d’un pays à l’autre, et elles ne sont pas toujours imposées au même stade de la chaîne d’approvisionnement. En particulier, les droits d’accise imposés dans un pays peuvent « rester liés » aux produits et services lorsqu’ils franchissent la frontière. Il est essentiel pour toutes les entreprises des secteurs touchés de gérer les taxes d’accise et de comprendre les possibilités qui s’offrent pour atténuer leurs incidences.

Dans le cadre de notre approche d’observation en matière de taxes d’accise à l’échelle mondiale, nous aidons à générer de la valeur en faisant ce qui suit :

• Nous faisons l’analyse technique de vos droits et obligations en matière de taxes, en plus de vous aider dans le cadre de vos discussions relatives à la politique fiscale avec les gouvernements.
  
• Nous réduisons le risque est assurant un contrôle et une coordination centralisée de l’ensemble du processus d’observation fiscale à l’échelle mondiale.
  
• Nous vous permettons d’accéder aux renseignements et d’en avoir une vision juste à chaque étape des processus de préparation des déclarations de taxes, de production auprès des autorités et de tenue de documents.
• Nous mettons l’accent sur les risques de contestation fiscale portant sur des questions techniques, y compris les litiges (là où la loi le permet).
  
• Nous offrons des approches flexibles pouvant être adaptées en fonction de l’évolution de votre structure et de vos besoins mondiaux.
• Nous utilisons un processus et des outils d’observation éprouvés qui peuvent être mis en œuvre immédiatement avec un minimum de perturbations. 
• Nous offrons des approches flexibles pouvant être adaptées en fonction de l’évolution de votre structure et de vos besoins mondiaux.